Mentions légales
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les présentes mentions s’appliquent au site quittancier.fr.
Éditeur
Le site est édité, à ce stade de pré-lancement, par une personne physique agissant à titre non professionnel :
Jean-Baptiste Ejarque
Contact : contact@quittancier.fr
Directeur de la publication : Jean-Baptiste Ejarque.
Une structure (SASU) sera immatriculée au lancement de la version payante ; les présentes mentions seront alors mises à jour en conséquence.
Hébergement
OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France —
ovhcloud.com. Données hébergées en France (Union européenne).
Propriété intellectuelle
La marque « Quittancier », le nom de domaine, les textes, le calculateur et les visuels du site sont protégés. Toute reproduction sans autorisation est interdite. Les indices IRL sont des données publiques de l’INSEE (série 001515333).
Responsabilité
Le calculateur et les contenus du site fournissent une information générique à titre indicatif. Ils ne constituent pas un conseil juridique personnalisé (loi n° 71-1130 du 31 décembre 1971). Malgré le soin apporté aux calculs et aux données, l’éditeur ne saurait être tenu responsable d’une erreur d’appréciation liée à une situation particulière.
Données personnelles
Le traitement des données (notamment la liste d’attente) est décrit dans la politique de confidentialité.